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Crédits

Développement du site : EM

Charte graphique : Quartier Libre Papier

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Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente suivantes s’appliquent à toute commande passée sur le site www.quartierlibrepapier.com.

La société Quartier Libre Papier se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Toute commande validée par le consommateur sur le site www.quartierlibrepapier.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le consommateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente et renonce à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.

Les produits

Nos produits et leur prix en vente sur le site www.quartierlibrepapier.com sont valables le jour de leur consultation par le client. Tous les produits proposés sur le site font l’objet d’une description la plus précise possible mais seulement à titre indicatif. Il se peut malgré l’exactitude des photos fournies que certains articles présentent de minimes différences part rapport au produit. Les couleurs peuvent par exemple être altérées selon l’écran utilisé.

Les produits proposés sur le site www.quartierlibrepapier.com sont valables dans la limite des stocks disponibles.

La société Quartier Libre Papier se réserve le droit de modifier les prix des produits et leur disponibilité. Si un produit n’est pas disponible, nous nous engageons à avertir le client par e-mail dans un délai maximum de 5 jours ouvrés. Le client aura alors le choix d’un autre produit au prix équivalent ou se verra rembourser de la somme de l’article commandé dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour de sa commande. Les produits ne sont expédiés qu’après validation de la commande par le client et après acceptation bancaire.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (dessins, modèles, faire-part, devis et d'une façon générale les documents de toute nature remis ou envoyés à la demande du client) sont la propriété exclusive de la SAS Quartier Libre Papier et ne peuvent par conséquent être ni communiqués ni exécutés ni reproduits ni exploités de quelque manière qui soit ni même partiellement. Tous les produits en vente sur le site et en photographies sont réalisés par la société Quartier Libre Papier propriétaire exclusif.

Prix

Quartier Libre Papier se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et s’engage à appliquer ceux en vigueur au moment de la commande. Les prix appliqués sur le site www.quartierlibrepapier.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais d’envoi.

Livraison

Les articles seront expédiés à l’adresse renseignée par le client lors de sa commande. Le client s’engage donc à vérifier l’exactitude des informations fournies. En cas d’erreur de saisie de ces informations, Quartier Libre Papier décline toute responsabilité liée à un retard de livraison ou à la perte d’un colis.

Délais de livraison : les produits commandés sont expédiés dans un délai maximum de 48 heures pour la France métropolitaine et de 2 à 4 jours pour le reste du monde.

La société Quartier Libre Papier décline toute responsabilité de retard de livraison pouvant être lié à la perturbation partielle ou totale des services postaux.

Frais de douane

Toute commande expédiée en dehors de la France peut être soumise à d’éventuelles taxes de douane lors de la réception du colis par son destinataire. Quartier Libre Papier décline toute responsabilité liée à l’application de ces taxes.

Rétractation

Conformément aux articles L121-17 et suivants du code de Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour se rétracter. Les frais postaux liés au retour des articles retournés sont à la charge du client. Pour être retourné, le produit devra être absolument restitué en parfait état. A défaut, le client perdra tout droit de rétractation et le produit lui sera retourné à ses frais.

La possibilité de retour ne concerne en aucun cas les produits fabriqués sur mesure pour le client.

Pour tout retour, les produits devront être renvoyés à l’adresse suivante :

Quartier Libre Papier

149 rue du faubourg Bonnefoy

Bâtiment E

31500 Toulouse